Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Editeur du site
Le présent site est édité par Alpes Bâtiment Expertises.

Responsable de publication : Mr Alain Mazard, responsable du contenu du site internet sauf dans le cas de liens vers d’autres sources (cf. liens hypertextes).

Informations Réglementaires
Alain Mazard
La chavanette
74200 LA Forclaz
Tél.06-62-23-33-00

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des présentes mentions légales.

Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve de l’ensemble des précisions suivantes :
Création et Hébergement du site
Réalisation technique: Web-Savoie.fr
Hébergement du site : OVH

Loi Informatique & Liberté
Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier électronique à contact@alpes-batiment-expertises.com

Droit d’auteur & Copyright – propriété intellectuelle
Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (textes, arborescence, l’animation, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Alpes bâtiment expertises seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Alpes bâtiment expertises s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Alpes bâtiment expertises ne saurait garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement à l’égard de l’internaute.
Alpes bâtiment expertisespeut mettre en place des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet. Toutefois, celle-ci n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. De ce fait, elle ne pourra pas être tenu pour responsable du contenu des sites, des éventuelles collectes ou transmission de données effectuées par ces sites et ainsi accessibles ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins.
Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation préalable écrite de alpes-batiment-expertises.com.

Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à contact@alpes-batiment-expertises.com